BASES LÉGALES
Arrêté fixant la nomenclature de la scolarité obligatoire dès l'année scolaire 2012-2013
Répartition des élèves dans les classes
Critères
- répartition homogène des profils par niveaux de compétence y compris les élèves ayant un suivi en classe de soutien ou dans la structure allophone
- répartition homogène des garçons et des filles
La répartition des élèves ne tient pas compte du lieu de domicile, des classes d'origine ou des liens de parenté des élèves.
Horaire des élèves
Les horaires des élèves sont publiés en ligne deux semaines avant la reprise des cours du mois d'août.

















